Aller au contenu principal
Retour à l'accueil

Informations légales

Documentation juridique

Éditeur du site

Quentin Michelon EI

Entreprise Individuelle (Auto-entrepreneur)

431 route le bigayre, 47120 Pardaillan

SIRET : 834 847 220 00045

TVA Intracommunautaire : FR23834847220

Code NAF : 7021Z - Conseil en relations publiques et communication

Directeur de la publication

Quentin Michelon - Gérant

Contact

contact@sociovote.fr

legal@sociovote.fr (questions juridiques)

dpo@sociovote.fr (protection des données)

Hébergement

OVH SAS

2 rue Kellermann

59100 Roubaix - France

Téléphone : 1007

Email : support@ovh.com

RCS Lille Métropole 424 761 419 00045

Propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

Le logo Sociovote et la baseline "Vote électronique sécurisé" sont des marques déposées. Les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.

Protection des données personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition aux données personnelles vous concernant.

Pour exercer vos droits :

  • • Par email : dpo@sociovote.fr
  • • Par courrier : Sociovote - Service DPO - 431 route le bigayre, 47120 Pardaillan

Pour plus d'informations sur la gestion de vos données personnelles, consultez notre Politique de Confidentialité.

Cookies

Le site sociovote.fr utilise des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur et réaliser des statistiques de visites. En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies conformément à notre Politique de Cookies.